Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un fonds de concours en investissement pour la commune de Mimet dans le cadre du Plan Patrimoine communautaire

Résumé

Culture

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un fonds de concours en investissement dans le cadre du Plan équipements culturels aux communes d'Aix-en-Provence, de Vitrolles, de Venelles et des Pennes-Mirabeau

Résumé

Culture

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Modification de la composition de la Commission Intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Adhésion de la CPA à l'association pour la Gestion Indépendante des Réseaux (AGIR) – Désignation du représentant

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Adhésion à l'Association « Environnement-Industrie » - Désignation du représentant

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la C.P.A. au sein des organismes extérieurs et au sein de commissions spécialisées – Rectification d'erreurs matérielles et nouvelles désignations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Ajustement de l'adhésion à l'Association Départementale des Communes forestières des Bouches-du-Rhône des communes membres de la CPA

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget Supplémentaire 2014 – Budget général

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget Supplémentaire 2014 – Budget annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

Résumé

Finances