Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Attribution de subvention à l'association Medinsoft

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Elaboration du Contrat de Plan Etat Région 2014-2020, contribution stratégique de la CPA

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/ SCOT

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Octroi d'une subvention à l'Agence Régionale pour l'Innovation et l'Internationalisation des entreprises de Provence Alpes Côte d'Azur (ARII), pour la mise en place d'une équipe projet de préfiguration pour le projet Henri Fabre

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/ SCOT

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Octroi d'une subvention à Provence Promotion pour la réalisation d'une étude de ciblage des marchés et d'un plan de prospection autour du projet Henri Fabre

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/ SCOT

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Octroi de fonds de concours spécifiques pour les infrastructures de voiries et réseaux de la commune du Tholonet

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/ SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Convention d'échange de données géomatiques avec la Société du Canal de Provence (SCP)

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/ SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Avis de la CPA s'agissant de la modification du PLU de Meyreuil sur le périmètre de la ZAC communautaire du Carreau de la Mine

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/ SCOT

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Modalités de mise en œuvre d'un service de prestations occasionnelles de transport collectif dans le cadre d'animations éducatives, sportives et culturelles ou toute autre manifestation entrant dans le domaine de compétence de la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrasctructures

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Octroi de fonds de concours incitatifs à deux communes pour la mise en accessibilité - Les Pennes Mirabeau et Coudoux

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrasctructures

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Validation de la convention de financement entre Réseau Ferré de France et la Communauté du Pays d’Aix pour l'étude du passage de la voirie communautaire de contournement des Milles sous la voie ferrée

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires