Délibérations

Rapporteur : Mireille JOUVE

Objet

Proposition de candidature à l'appel à projet du Conseil Régional PACA "Territoires en action pour l'avenir de la forêt régionale, son développement économique et sa valorisation"

Résumé

Forêt

Rapporteur : Mireille JOUVE

Objet

Réalisation d'un chantier d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et valorisation des espaces forestiers" sur la commune de Mimet

Résumé

Forêt

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

ISDnD de l'Arbois - Traitement des lixiviats - Approbation d'une nouvelle convention entre la CPA et la Commune d'Aix-en-Provence pour un traitement en station d'épuration

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation du programme définitif pour l'extension et la rénovation de la déchèterie d'Aix-en-Provence - Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°20131TLM08 de maîtrise d'œuvre avec Prima Provence pour la fixation du forfait définitif de rémunération

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention à l'association EVOLIO - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Programme local de prévention des déchets - Développement du compostage auprès des partenaires associatifs et établissements publics

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Choix d'une filière de reprise matériaux issus de la collecte sélective (option filière ou option fédération)

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Lac de Peyrolles - Approbation d'un avant projet relatif à la réalisation d'une aire de jeux d'eau sans bassin

Résumé

Sports

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Soutien au sport collectif de niveau national - Attribution d'une prime de performance au Football Club de Rousset pour sa victoire en Coupe de Provence 2014 - Modification du montant des primes à venir

Résumé

Sports

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions

Résumé

Sports