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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parkings Verdun et Port de Plaisance, et sa mise à l'eau à la Ciotat

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement des abords de l'hôpital Paré/Desbief (hôpital européen)" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération 'Aménagement de l'Esplanade de la Major' - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement du boulevard du Littoral-secteur 5" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "les plateaux de l'Alta", Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "les berges de l'Alta M.A.S", Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Société ALTA VERDE, Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation d'études sur le site Billard Bricard situé sur la commune de Gignac-la-Nerthe - Quitus de la mission confiée à la SPL Soleam et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 20/03/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le centre ancien de la commune de Peynier

Résumé