Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 01/02/2017
Objet
Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint Menet
Résumé
Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint Menet
Arrêté du 01/02/2017
Objet
Autorisation à Monsieur Mickael CANO d'exploiter un kiosque à journaux sis 2 place Ernest Delibes à Marseille 13008
Résumé
Autorisation à Monsieur Mickael CANO d'exploiter un kiosque à journaux sis 2 place Ernest Delibes à Marseille 13008
Arrêté du 30/01/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Christian BOUCHERIE, Chargé de l'administration métropolitaine pour le territoire du Pays d'Aix .
Arrêté du 27/01/2017
Objet
Avenant n°45 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. de Flory (EUROFLORY PARC) à Berre L’Etang
Résumé
Avenant n°45 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. de Flory (EUROFLORY PARC) à Berre L’Etang
Arrêté du 26/01/2017
Objet
Délégation de signature pour D Rauscher DGS CT1
Résumé
Délégation de signature pour D Rauscher DGS CT1
Arrêté du 24/01/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Domnin RAUSCHER, DGA de la Métropole d’Aix Marseille Provence
Arrêté du 23/01/2017
Objet
Délégation temporaire de fonction aux Vice-Présidents Gérard BRAMOULLÉ et Bernard JACQUIER concernant la dsp Arena
Arrêté du 23/01/2017
Objet
Autorisation à la SAS KIOSQUE HEMISSI d'exploitater un kiosque à journaux sis 5 Place Castellane à Marseille 13006
Résumé
Autorisation à la SAS KIOSQUE HEMISSI d'exploitater un kiosque à journaux sis 5 Place Castellane à Marseille 13006
Arrêté du 19/01/2017
Objet
Arrêté d'engagement relatif à la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de La Ciotat
Résumé
Arrêté d'engagement relatif à la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de La Ciotat.
Arrêté du 06/01/2017
Objet
Arrêté de nomination du régisseur et mandataire pour la régie compostage et lombricompostage
Résumé
Arrêté de nomination du régisseur et mandataire pour la régie compostage et lombricompostage