Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la SAS AMICI de la parcelle de terrain constituant le lot n°44 de la ZAC des Etangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Subvention Forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de Famille & Provence pour l'opération "Midifer" à Velaux
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Subvention Forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de Famille&Provence pour l'opération "Les Maisons de Marianne" à Rognac
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec Euromediterranée (Etablissement Public d'Aménagement à Marseille) dans le cadre de politique inclusive au travers sa commande publique
Résumé
Approbation d'une convention de partenariat avec Euromediterranée (Etablissement Public d’Aménagement à Marseille) dans le cadre de politique inclusive au travers sa commande publique.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec la RDT 13 et SUEZ MCE relative à l'avitaillement en GNV de véhicules de collecte des ordures ménagères sur le dépôt de Aubagne-Gémenos de RDT13 - Abrogation de la délibération n° TCM 026-13213/23/BM du 19 janvier 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la SA NOVATRANS relatif à divers titres de recette émis à son encontre
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du protocole unique dédié aux échanges d'informations et à la gestion des crises routières dans les Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 30/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un avenant n°3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Marseille pour les opérations d'éclairage public : Tranche 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un avenant n°2 à la convention de fonds de concours avec la commune de Marseille pour les travaux concernant le réseau d'éclairage public de la voirie sous compétence métropolitaine sur le territoire de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention aux Missions Locales du Pays Salonais et Est Etang de Berre au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention
Résumé
Attribution d’une subvention aux Missions Locales du Pays Salonais et Est Etang de Berre au titre de l’exercice 2023 – Approbation d’une convention