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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Les films du Delta, pour les Rencontres des Films du Delta - Approbation d'une convention - MGDIS n°2850

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remises gracieuses des redevances Passager de Longue Durée (PLD) dans les périmètres des ports gérés par les Sociétés Nautiques sous Contrat d'Occupation de Dépendances Portuaires - Secteur Marseille, la Côte Bleue et La Ciotat

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Epad Ouest Provence de la parcelle cadastrée section K n°1597, située au Prignan, ZAC du Tube Retortier nécessaire à l'aménagement de l'échangeur des Bellons à Istres

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Lab Gamerz pour l'achat de matériels - Approbation d'une convention - MGDIS n°5392

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement général à l'association Le Citron Jaune - Approbation d'une convention - MGDIS n°3035

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Fondation Vasarely - Approbation d'une convention - MGDIS n°5536

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une subvention d'investissement pour le projet "Village insertion" inscrit dans la cadre du plan de prévention et de lutte contre la pauvreté

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SPLA Pays d'Aix - Territoires des parcelles IA 75 et IA 106p sises Zone d'Aménagement Concerté Barida nécessaires à la construction d'un Centre Opérationnel de collecte

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Cyria d'un terrain à bâtir formant les lots 8 et 9 de la ZAC de la Roque d'Anthéron 2 - La Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement des travaux de création de la Halte Ferroviaire de Plan de Campagne

Résumé