Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du renouvellement de l'adhésion à l'Union des Ports de Plaisance de Provence-Alpes-Côte d'Azur (UPACA) et règlement de la cotisation pour l'année 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec France Active PACA pour le Programme Relance Solidaire

Résumé

Dans le cadre de sa politique de développement économique destinée à faciliter l’accès à l’emploi et l’inclusion sociale, la Métropole Aix-Marseille Provence est mobilisée autour des acteurs inscrits dans le champ de l’économie sociale et solidaire et notamment autour des enjeux relevant de la finance solidaire. Considérant, France Active PACA comme un acteur majeur sur ces enjeux et le Programme Relance Solidaire anciennement fonds « ESS’OR Prêt Relève Solidaire », comme une approche pertinente pour accompagner les structures en difficulté de trésorerie, il est proposé, par avenant, la prolongation du fonctionnement du fonds jusqu’au 31 décembre 2023 en modifiant les modalités de mise en œuvre. Ainsi, toute structure dont la viabilité économique serait impactée par un facteur exogène à la structure pourra mobiliser cet outil financier, favorisant ainsi le maintien et la relance de son activité.

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs relative à la subvention attribuée à l'association Accélérateur M

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire, à titre gracieux, d'un véhicule, d'une remorque et d'un bateau avec le Gip pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation d'une convention de partenariat de recherche et de développement avec le CEREMA

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Saint-Victoret de la parcelle cadastrée AA 28 située boulevard Georges Deloustal à Saint-Victoret, constituant l'assiette foncière d'un bassin de rétention et d'un parking public, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Cogedim Provence des parcelles cadastrées EA 99, 102 et 103 d'une contenance totale de 336 m², situées impasse de la Calade à Allauch, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès Madame Jouval d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée BT 48 située boulevard du Château Moustier à Châteauneuf-les-Martigues et nécessaire à l'aménagement des boulevards du Château Moustier et Henri d'Attilio à Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des copropriétaires de l'immeuble sis Centre Commercial la Sauvagère d'une emprise de terrain d'environ 314 m² sise Boulevard Trollat dans le 10ème arrondissement de Marseille à détacher de la parcelle cadastrée 859 C 0016 en vue de l'extension de la rue Gaston Berger

Résumé