8510 résultat(s)

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Projet d'aménagement du quartier d'habitat du Jas de Beaumont à Pertuis - Déclaration d'intérêt communautaire

Résumé

Habitat

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Définition de nouvelles modalités pour l'aide directe à l'accession et pour le prêt bonifié mis en place par la CPA

Résumé

Habitat

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Déclaration d'intérêt communautaire - Déclinaison des taux d'intervention pour la réhabilitation énergétique des logements locatifs sociaux

Résumé

Habitat

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Déclaration d'intérêt communautaire - Confirmation de la prise en charge de la subvention pour surcharge foncière

Résumé

Habitat

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation du Pôle d'Activités d'Aix-en-Provence - Aménagement de la Route de Lenfant - Validation du programme de travaux

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Saint-Paul-lez-Durance - Cité des Energies - Programme 2 - Acquisition d'équipements mutualisés - Participation de la CPA au financement au titre de l'année 2014

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Notion d'intérêt communautaire - Nouvelles actions et opérations d'intérêt communautaire pour les activités commerciales et artisanales de proximité

Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Mission "Relations Internationales" - Modification du règlement d'attribution et de gestion des subventions

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

ISDnD de l'Arbois - Traitement des lixiviats - Convention de concession de travaux pour la réalisation d'une unité de valorisation des biogaz - Rapport annuel 2013

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

ISDnD de l'Arbois - Modification du règlement intérieur

Résumé

Collecte et traitement des déchets