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Arrêté du 23/02/2017

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 07/202/CC délivré à Monsieur Bernard AILLAUD pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 avenue Maréchal Foch à Marseille 13004

Résumé

Abrogation de l'arrêté n° 07/202/CC délivré à Monsieur Bernard AILLAUD pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 avenue Maréchal Foch à Marseille 13004

Arrêté du 20/02/2017

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur et Madame UCHA de la somme de 78 798 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur et Madame UCHA de la somme de 78 798 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.

Arrêté du 07/02/2017

Objet

Arrêté d'engagement relatif à la modification n°3 du Plan Local d'Urbansime de Roquefort-la-Bédoule

Résumé

Arrêté d'engagement relatif à la modification n°3 du Plan Local d'Urbansime de Roquefort-la-Bédoule

Arrêté du 03/02/2017

Objet

désignation de M Didier KHELFA membre de la Commission d'attribution des postes à flot et à sec gérés en délégation de service public en remplacement de M Maxime TOMMASINI ainsi que M Patrick NIEDEROEST est désigné membre représentant les usgers des 3 DSP en remplacement de M Gérard LARI

Résumé

il s'agit d'une modification de l'arrêté 16/490/CM du 14/11/2016 portant sur la désignation de M Didier KHELFA et de M Patrick NIEDEROEST en remplacement de Messieurs TOMMASINI et LARI

Arrêté du 01/02/2017

Objet

Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint Menet

Résumé

Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint Menet

Arrêté du 01/02/2017

Objet

Autorisation à Monsieur Mickael CANO d'exploiter un kiosque à journaux sis 2 place Ernest Delibes à Marseille 13008

Résumé

Autorisation à Monsieur Mickael CANO d'exploiter un kiosque à journaux sis 2 place Ernest Delibes à Marseille 13008

Arrêté du 30/01/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christian BOUCHERIE, Chargé de l'administration métropolitaine pour le territoire du Pays d'Aix .

Arrêté du 27/01/2017

Objet

Avenant n°45 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. de Flory (EUROFLORY PARC) à Berre L’Etang

Résumé

Avenant n°45 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. de Flory (EUROFLORY PARC) à Berre L’Etang

Arrêté du 26/01/2017

Objet

Délégation de signature pour D Rauscher DGS CT1

Résumé

Délégation de signature pour D Rauscher DGS CT1

Arrêté du 24/01/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin RAUSCHER, DGA de la Métropole d’Aix Marseille Provence