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Arrêté du 13/03/2017

Objet

Renouvellement d'une autorisation temporaire d'occupation du Domaine Public et agrandissement surface du kiosque alimentaire sis 35 Bd Capitaine Gèze 13015 Marseille à Monsieur jean Yves SAYAG

Résumé

Renouvellement Autorisation temporaire d'occupation du Domaine Public et agrandissement surface du kiosque alimentaire sis 35 Bd Capitaine Gèze 13015 Marseille à Monsieur jean Yves SAYAG

Arrêté du 13/03/2017

Objet

Transfert d'autorisation d'occupation du Domaine Public pour le Kiosque alimentaire Sis 245 avenue de la Capelette 13010 Marseille, à Monsieur Cyrille POULLY

Résumé

Transfert d'autorisation d'occupation ddu Domaine Public pour le Kiosque alimentaire Sis 245 avenue de la Capelette 13010 Marseille, à Monsieur Cyrille POULLY

Arrêté du 10/03/2017

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 4 900 euros. ZAC Florides à Marignane.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 4 900 euros. ZAC Florides à Marignane.

Arrêté du 10/03/2017

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 40 190 euros. ZAC Florides Marignane.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 40 190 euros. ZAC Florides Marignane.

Arrêté du 10/03/2017

Objet

Arrêté de nomination des mandataires régie transports publics office tourisme de Gardanne

Résumé

Arrêté de nomination des mandataires régie transports publics office tourisme de Gardanne

Arrêté du 10/03/2017

Objet

Arrêté de régiseurs pour les pépinières d'entreprises d'Aix

Résumé

Arrêté de régiseurs pour les pépinières d'entreprises d'Aix

Arrêté du 08/03/2017

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres.

Arrêté du 07/03/2017

Objet

Désignation du représentant du Président au sein de la Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan régional de prévention et de gestion des déchets

Arrêté du 03/03/2017

Objet

Délégation de fonctions du Président du Conseil de Métropole à Monsieur Guy Teissier Vice-Président - Règlement Local de Publicité intercommunal - Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de fonctions du Président du Conseil de Métropole à Monsieur Guy Teissier Vice-Président - Règlement Local de Publicité intercommunal - Territoire Marseille Provence

Arrêté du 03/03/2017

Objet

Arrêté de nomination des régisseurs des piscines du Terrtoire Pays d'Aix

Résumé

Arrêté de nomination des régisseurs des piscines du Terrtoire Pays d'Aix