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Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU Savine - Vallon des Tuves"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU Cabucelle - Les Crottes"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU Grand Centre Ville"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire au profit de la société Terminal Ouest Provence pour la réalisation des travaux d'un chantier de transport combiné - Approbation de l'avenant n°1

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Cogedim Provence des parcelles cadastrées BC 121, BE 281 et BE 282 d'une contenance totale de 3 232 m² situées avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et boulevard de la Bastide Neuve à Châteauneuf-les-Martigues en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Mademoiselle Cail et Monsieur Hadj-Chaib d'une emprise de terrain située Chemin de Fardeloup à La Ciotat à détacher de la parcelle cadastrée AO 88, nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Total d'un lot de parcelles cadastrées CH 2,3,7,83 et 84 sis rue Barbaroux à Châteauneuf-les-Martigues en vue de la réalisation d'un village d'entreprises

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs du Contrat de ville

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la programmation 2022 de la cité éducative Bon Secours - les Rosiers - la Marine Bleue (Marseille 14ème arr.) dans le cadre du programme des Cités éducatives de Marseille

Résumé