Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de partenariat et de financement avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à l'accessibilité des PMR de la station de métro Jules Guesde
Résumé
Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 de prolongation à la convention conclue avec la Région Provence Alpes Côte d'Azur octroyant une subvention pour l'élaboration du SCOT métropolitain
Résumé
Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Les écrivains en Provence" pour le 34ème Salon Littéraire à Fuveau - Approbation d'une convention - MGDIS n°2589
Résumé
Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2022/2023) - Attribution d'une subvention à l'Union Pays d'Aix Bouc Handball et approbation d'une convention - MGDIS n°2690
Résumé
Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de l'Eurl Norbert Famularo d'une emprise foncière de 125 m² à détacher de la parcelle cadastrée BN 406 située chemin Arène Cros à La Ciotat, en vue de l'élargissement du chemin Arène Cros à La Ciotat
Résumé
Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2022/2023) - Attribution d'une subvention à l'AUC Rugby et approbation d'une convention - MGDIS n°2936
Résumé
Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN
Objet
Attribution d'une subvention à Anima Investment Network pour l'exercice 2023 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5319
Résumé
Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2022/2023) - Attribution d'une subvention au Vitrolles Handball Jeunes et approbation d'une convention - MGDIS n°4547
Résumé
Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Attribution d'une subvention 2023 à l'association GERES sur la méthanisation - Approbation d'une convention - MGDIS n°2748
Résumé
Délibération du 04/05/2023
Publiée le : 05/05/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2022/2023) - Attribution d'une subvention à l'AUC 13 Volley Ball - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n° 2628
Résumé