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Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget Supplémentaire 2022 - Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Ressources

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'EPF PACA et la Commune de Simiane-Collongue - Secteur centre village

Résumé

Ressources

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière avec l'EPF PACA et la Commune de Bouc-Bel-Air - Secteur Bel Ombre

Résumé

Ressources

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'EPF PACA et la Commune de Pertuis sur le site "Entrée de ville - route de Villelaure"

Résumé

Ressources

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'EPF PACA et la Commune des Pennes-Mirabeau - Secteur de Pallières II

Résumé

Ressources

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière avec l'EPF PACA et la Commune de Gardanne - Site Les Molx

Résumé

Ressources

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Constat de désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'un lot de volume issu de la parcelle AI 85 affectée au Canal de Marseille sur la Commune des Pennes-Mirabeau, quartier Bellepeire

Résumé

Ressources

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot de volume sur la parcelle cadastrée AI 85 sise sur la Commune des Pennes-Mirabeau au bénéfice de la société IMMO DL

Résumé

Ressources

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Actualisation des principes directeurs des règles d'accès et de redevances applicables aux opérateurs des gares routières de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Mobilité

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2022-2023

Résumé

Mobilité