Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l’extension du périmètre d'exploitation par l’intégration de la Commune de Vitrolles et de la station d’épuration intercommunale Coudoux, Velaux, Ventabren

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l’avenant n°2 au contrat de délégation du service public d'eau potable de la Commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l’avenant n°2 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la Commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable et de l’assainissement sur la Commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement collectif de la Commune de Meyrargues

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la Commune de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Validation du programme de travaux relatif à la réhabilitation du réseau d'eaux usées, avenue d'Aix sur la Commune de Puyloubier

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'un programme d'études de diagnostics relatif à l'intrusion des Eaux Claires Parasites dans les réseaux d'eaux usées sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du programme de travaux relatif aux opérations de réduction des eaux claires parasites dans le réseau d'eaux usées sur la Commune de Bouc Bel Air et abrogation de la délibération n°2021_CT2_260 du 27 mai 2021

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation par la Commune de Venelles de travaux de restructuration du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement du boulevard de la Grande Bégude

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau