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Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 03/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Berre l'Etang - Evolution du PLU - Prise en compte de la décision juridictionnelle d'annulation partielle du PLU du 6 mars 2025

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 03/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben - Arrêt du projet

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 03/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'études avec Orange relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'études et travaux de protection des réseaux de distribution de gaz avec NaTran (ex-GRTGaz) contre les courants vagabonds dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Constat de désaffectation et de déclassement du domaine public métropolitain de la parcelle cadastrée CW89 affectée à Logis Méditerranée sur la commune de Roquevaire

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Correction d'une erreur matérielle de la délibération n° MOB-010-17313/25/BM du 27 février 2025 relative à la convention de travaux pour la mise en place de la défense incendie avec le SIBAM pour l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'études avec SFR SA relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'études avec SFR Fibre SAS relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'études avec Completel relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase.

Résumé