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Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 31 logements sociaux dénommée "La Sauvagère - ULS" située 237 Boulevard Romain Rolland à Marseille 10ème arrondissement


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux dénommée "Résidence Malana T2" située 64 Chemin de Saint Menet aux Accates à Marseille 11ème arrondissement


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Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Réitération d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques dans le cadre d'un réaménagement de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l'opération "Les Jardins de Sainte Victoire" située 69 Chemin Saint François à Fuveau


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Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association ADAMAL pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un appart'hôtel permettant la création d'une Pension de Famille de 20 logements dénommée ' La Rose des Vents - PF ' située ZAC de la Crau, Avenue Gabriel Voisin à Salon-de-Provence


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Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association ADAMAL pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un appart'hôtel permettant la création d'une Résidence Sociale de 10 logements dénommée ' La Rose des Vents - RS ' située ZAC de la Crau, Avenue Gabriel Voisin à Salon-de-Provence


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Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 42 logements dénommée "Villa Cézanne" située Route de Berre à Aix-en-Provence


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Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'Economie Mixte Ouest Provence Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs sociaux dénommée "Terrain Chauvet" située Avenue des Alpilles à Mallemort


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Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour le financement de son Programme d'Investissement selon le Schéma Directeur d'Eau Potable 2025-2029


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Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour le financement de son Programme d'Investissement selon le Schéma Directeur d'Assainissement 2025-2029


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 16/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 42 logements dénommée "Villa Cézanne" située Route de Berre à Aix-en-Provence


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