Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution de subventions au CPIE du Pays d'Aix et à l'ALEC Métropole Marseillaise relatives à l'ingénierie territoriale - Dossiers MGDIS n°12970 et n°12941 - Approbation des conventions 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Union des Ports de Plaisance de Provence-Alpes-Côte d'Azur (UPACA) et règlement de la cotisation pour l'année 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Sud Marine - Port de La Ciotat
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet d'extension du réseau de chaleur pour le raccordement de la piscine d'Aubagne, au titre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Renouvellement du Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt) avec l'Ademe - Demande de subvention pour l'animation et approbation de la convention d'objectifs - Approbation de la convention de mandat
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec l'Union Nautique du Canal de la Douane et Vieux-Marins Bateliers du Vieux-Port pour la régularisation des frais de travaux engagés par la société nautique
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet de chaudière biomasse du centre gérontologique de Montolivet à Marseille, au titre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Présentation du rapport d'activité 2024 et du premier trimestre 2025 du concessionnaire pour la conception, construction et exploitation d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Arbois située sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du protocole de fin de contrat avec Arbois Bio Energies portant sur la concession pour la conception, construction exploitation, maintenance d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge - Site de l'ISDnD de l'Arbois
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Présentation du rapport annuel d'activité 2024 du délégataire de service public La Crau Energies Vertes relatif à la valorisation énergétique du biogaz sur le Centre de Stockage des Déchets de La Crau
Résumé