Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Reprise de provision dans le cadre de l'avance de trésorerie accordée à la société Lfoundry pour la somme de 1,5 millions d'euros

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Décision Modificative n°2 - Budget Général

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Décision Modificative n°2 - Budget Annexe des Transports publics urbains

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avance de trésorerie 2014 à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Ajustements et modifications de postes

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Renouvellement de la convention de mise à disposition de deux agents de la CPA auprès de la Commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Commune d'Aix-en-Provence - Brigade verte

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Modification des modalités de rémunération des astreintes risques majeurs

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Délégation de Service Public Très Haut Débit - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2013

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

SCOT - Débat sur les orientations générales du PADD

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT