Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Délégations d'attributions du Conseil au Président ou à son suppléant

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Délégations d'attributions du Conseil au Bureau de Communauté

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants des communes de Puyloubier et Mimet au sein des commissions spécialisées de la CPA – Désignation des représentants de la CPA au sein des organismes extérieurs

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Cession de la totalité des actions détenues par la CPA au capital de la Société d'Economie Mixte d'Equipement du Pays d'Aix (SEMEPA) au profit de la Ville d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Débat d'Orientations Budgétaires 2015 - Budget Général

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Débat d'Orientations Budgétaires 2015 - Budget Annexe de l'Assainissement non Collectif

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Débat d'Orientations Budgétaires 2015 - Budget Annexe de l'Aménagement

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Débat d'Orientations Budgétaires 2015 - Budget Annexe des Transports publics urbains

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Débat d'Orientations Budgétaires 2015 - Création d'un Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (S.P.E.D.)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Intégration du résultat de clôture du SITUBMP à la CPA et rétrocession d'un solde net aux communes de Gardanne et de Gréasque

Résumé

Finances