Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 21/04/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe HANFF, Directeur Général Adjoint Développement Economique.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe HANFF, Directeur Général Adjoint Développement Economique.
Arrêté du 21/04/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Vincent BONNAFOUX, Directeur Général Adjoint Développement Ressources.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Vincent BONNAFOUX, Directeur Général Adjoint Développement Ressources.
Arrêté du 20/04/2017
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 395B situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d’Istres. Abroge et remplace les CCCT approuvés par arrêté 33/05 et 67/10.
Résumé
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 395B situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d’Istres. Abroge et remplace les CCCT approuvés par arrêté 33/05 et 67/10.
Arrêté du 19/04/2017
Objet
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'eau
Résumé
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'eau
Arrêté du 19/04/2017
Objet
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Centre
Résumé
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Centre
Arrêté du 19/04/2017
Objet
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Est.
Résumé
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Est.
Arrêté du 19/04/2017
Objet
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Ouest.
Résumé
Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Ouest.
Arrêté du 19/04/2017
Objet
Arrêté de composition du comité de gouvernance interne des contrats de délégation de service public de l'eau et de l'assainissement.
Résumé
Arrêté de composition du comité de gouvernance interne des contrats de délégation de service public de l'eau et de l'assainissement.
Arrêté du 07/04/2017
Objet
Arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l'Amélioration de l'Habitat
Résumé
Arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l'Amélioration de l'Habitat
Arrêté du 05/04/2017
Objet
Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence