Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Cofinancement de projets de Recherche et Développement collaboratifs - Attribution d'une subvention à la société VEGATEC basée à Rousset

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de deux subventions au titre de l'année 2014 à l'association "Les Ateliers de Gaïa"

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Aide à la création d'un "espace test" sur la commune de La Roque d'Anthéron pour l'installation de futurs agriculteurs

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Aides aux organismes publics - Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Modification d'un fonds de concours attribué à la commune d'Eguilles pour l'acquisition d'un véhicule électrique et attribution d'un nouveau fonds de concours pour un deuxième véhicule

Résumé

Environnement

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Construction de la nouvelle déchèterie de Venelles - Approbation d'une convention de mise à disposition du terrain

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre la CPA et l'INERIS pour le projet VOICE sur l'ISDnD de l'Arbois

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Motion du Conseil de Communauté de la CPA visant à demander au Conseil Régional PACA de revoir son dispositif de minoration des subventions aux communes faisant l'objet d'un constat de carence dans le cadre de la loi SRU

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation du représentant de la CPA au sein de l'Assemblée Générale de la Fondation du Patrimoine