Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Modification de la délibération N° FBPA-032-12938/22/CM portant sur la création et définition des emplois de Directions et de Services dans le cadre de la nouvelle organisation des services
Résumé
Modifications à apporter à la délibération initiale en vue de tenir compte des évolutions organisationnelles validées en CST
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de gestion relative à la voirie métropolitaine transférée par le Département des Bouches du Rhône
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 17/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de délégation de la compétence ' Gestion des eaux pluviales urbaines ' - Commune de Châteauneuf-le-Rouge
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Club de la Croisière et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association One Provence et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Provence Promotion et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Rising Sud et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Comité Régional du Tourisme (CRT) Provence Alpes Côte d'Azur et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Afin de partager les expériences, les compétences et les réseaux permettant d’apporter conseil et accompagnement aux élus des communes de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur les questions relatives à la valorisation des forêts et en particulier des forêts communales souvent en manque d’exploitation, à la gestion de ces espaces et à la mobilisation des bois en lien avec la production d’énergie et le développement de la filière bois construction, il est proposé de renouveler à l’AD COFOR 13 pour l’année 2023.