Délibérations

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement le Locarno, sis 46 quai du Port à Marseille, à la SARL l'Ami Caouette, représenté par Valérie Scarmani

Résumé

Arrêté d'occupation du domaine public pour l'établissement le Locarno, sis 46 quai du Port 13002 Marseille, à la SARL l'Ami Caouette, représenté par Valérie Scarmani

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement la Choppe d'Or, sis 32 quai du Port à Marseille à la SASU Camargot, représentée par Fabienne Sautron

Résumé

Occupation du domaine public pour l'établissement la Choppe d'Or, sis 32 quai du Port à Marseille à la SASU Camargot, représentée par Fabienne Sautron

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement l'ile aux trésors, sis 30 quai du port à Marseille, à Marc Cabrolier

Résumé

Arrêté d'occupation du domaine public pour l'établissement l'ile aux trésors, sis 30 quai du port 13002 Marseille, à Marc Cabrolier

Objet

Abrogation de l'arrêté 09/309/CC relatif à l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public accordé à la SARL "chez Romi", représentée par Monsieur Romain SCHUSSLER

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public accordé à la SARL "chez Romi", représentée par Monsieur Romain SCHUSSLER

Objet

Modalités de la concertation publique du projet urbain sur le site de la U400 situé dans la Zone Aménagement Concerté des Caillols Sud - 11ème et 12ème arrondissements de la commune de Marseille

Résumé

Modalités de la concertation publique du projet urbain sur le site de la U400 situé dans la Zone Aménagement Concerté des Caillols Sud - 11ème et 12ème arrondissements de la commune de Marseille

Objet

Ouverture et l'organisation de l'enquête publique relative au zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Velaux.

Résumé

Ouverture et l'organisation de l'enquête publique relative au zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Velaux.

Objet

Arrêté d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'établissement la Casa Nova, sis 16 quai du Port 13002 Marseille, à Monsieur Anthony Marrara

Résumé

Arrêté d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'etablissement la Casa Nova, sis 16 quai du Port 13002 Marseille, à Marrara Anthony

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot D situé dans la ZAC du Tubé Retortier, secteur centre, sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté 35-13 le 11 février 2013.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot D situé dans la ZAC du Tubé Retortier, secteur centre, sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté 35-13 le 11 février 2013.

Objet

Arrêté de nomination du régisseur et mandataire suppléant du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Arrêté de nomination du régisseur et mandataire suppléant du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Marc MERTZ, Directeur Général des Services Techniques occupant la fonction de Directeur Général Adjoint Eau et Domaine Public.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Marc MERTZ, Directeur Général des Services Techniques occupant la fonction de Directeur Général Adjoint Eau et Domaine Public.