Délibérations

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Territoire du Pays Salonais.

Résumé

Délégation de signature à Madame Sophie CONTE, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Territoire du Pays Salonais.

Objet

Arrêté de consignation au profit de l'Etat de la somme de 870 000 euros. Anse du Pharo à Marseille 7ème arrondissement

Résumé

Arrêté de consignation au profit de l'Etat de la somme de 870 000 euros. Anse du Pharo à Marseille 7ème arrondissement

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 461 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 461 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 204 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 204 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 71 Bd Capitaine Gèze 13014 Marseille, à Pibot Frédéric

Résumé

Occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 71 Bd Capitaine Gèze 13014 Marseille, à Pibot Frédéric

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 11/0064/CC de Monsieur Geoffrey Monchiet pour l'exploitation du kiosque à journaux sis face 122 boulevard de la Corderie 13007 Marseille

Résumé

Abrogation de l'arrêté n° 11/0064/CC de Monsieur Geoffrey Monchiet pour l'exploitation du kiosque à journaux sis face 122 boulevard de la Corderie 13007 Marseille

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 10 rue Verdillon 13010 à Marseille, à Vanessa Fernandez

Résumé

Occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 10 rue Verdillon 13010 à Marseille, à Vanessa Fernandez

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 193 Bd Baille 13005 à Marseille , à Cyrille Barbarroux

Résumé

Occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 193 Bd Baille 13005 à Marseille , à Cyrille Barbarroux

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 93/00988 de Madame Jacqueline THOME pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 90 avenue du Prado 13008 Marseille

Résumé

Abrogation de l'arrêté n° 93/00988 de Madame Jacqueline THOME pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 90 avenue du Prado 13008 Marseille

Objet

Occupation temporaire du domaine public, modificatif pour le kiosque à fritures situé 42 Plage de l’Estaque 13016 à Marseille, à Michel Morales

Résumé

Occupation temporaire du domaine public, modificatif pour le kiosque à fritures situé 42 Plage de l’Estaque 13016 à Marseille, à Michel Morales