Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (Ugap) dans les domaines de l'informatique des prestations de services, et de l'acquisition de véhicules

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de véhicules légers et deux roues

Rapporteur : Monsieur HERMANN Daniel

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention passée avec l' Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) - Zone Urbaine Sensible (ZUS) Centre Nord à Marseille (1er, 2e, 3e arrondissements)

Résumé

L'avenant n° 2 à la convention de rénovation urbaine ZUS Centre Nord dans le 1er, 2e, et 3e arrondissements de Marseille a pour objet : la prise en compte des évolutions de programme, la mise à jour des calendriers de mise en oeuvre autour de l'échéance du 31 décembre 2015. Marseille Provence Métropole (MPM) est concernée par la suppression de l'opération "rues du Panier" et son remplacement par la création d'une liaison entre les rues Desaix et Junot, le mandat à la SOLEAM de l'opération "place Fare - Petites Maries". Les montants financiers restent ceux de la convention initiale.

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une remise gracieuse au bénéfice d'un agent communautaire saisonnier

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Approbation du lancement des procédures administratives liées au projet de réalisation du Boulevard Urbain Sud entre la traverse Parangon et l'échangeur Florian à Marseille (8ème, 9ème et 10ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Création de six opérations relatives aux systèmes d'information de Marseille Provence Métropole

Résumé

Gestion du budget DPSI - Création de 6 Autorisations de Programme

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Mise en œuvre de la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité avec le Centre de Gestion des Bouches du Rhône (CdG13)

Résumé

Dans la continuité des dispositifs mis en œuvre en matière d’hygiène et de sécurité, la Direction de Pôle « Ressources Humaines » envisage de reconduire l’expérimentation de contractualisation menée en 2014 avec le CdG13 afin d'assurer la mission d'inspection conformément au statut de la fonction publique territoriale. Ainsi, sur 2014, le dispositif prévoyait dix jours d'intervention au sein de la Direction de Pôle Espace Public, Voirie et Circulation. Il est proposé d’étendre la prestation du CdG13 à la Direction de la Propreté Urbaine pour l’année 2015, en vue notamment d'assister le service Parc Engins Formation de cette direction dans l'élaboration des plans de tournées de collecte "étalon", comme prévu dans le Contrat Local de Propreté.

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Paiement de la cotisation 2015 à l'Association RETIS (le Réseau Français des Technopôles, Pépinières et Incubateurs).

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Paiement de la cotisation annuelle 2015 à l'association Amorce

Résumé

L’association Amorce, dont le siège social est situé 18 rue Gabriel Péri - 69623 Villeurbanne Cedex, rassemble plus de cinq cents collectivités territoriales de toutes tailles, ainsi que des professionnels (entreprises, bureaux de conseil, établissements publics) concernés par la gestion des déchets et par l’énergie et les réseaux de chaleur. Ses domaines d’intervention concernent l’évolution des politiques territoriales, le coût de la gestion des déchets, le financement et la fiscalité, les filières dédiées et la Responsabilité Elargie des Producteurs, la prévention et la réduction des déchets à la source, la collecte des déchets et des déchèteries, la valorisation organique et énergétique des déchets ménagers, le stockage des déchets.

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Approbation de la création de l'opération d’investissement "Equiper en énergies renouvelables" dans le cadre du Budget Annexe "Déchets".

Résumé

Dans le cadre du Plan Climat-Energie Territorial (PCET) adopté le 26 octobre 2012, il est proposé de créer et d'affecter une autorisation de programme d'un montant de 250 000 € TTC sur le budget annexe "déchets" pour la réalisation de travaux d'installation de candélabres solaires et façadiers solaires sur le site du Centre de Stockage des Déchets de la Crau que MPM doit surveiller jusqu'en 2040 ( arrêtée préfectoral du 25 mars 2010). Ces équipements ( 5 candélabres et 17 façadiers ) visent à diminuer les consommations d'énergies et à produire des énergies renouvelables en rendant "autonome" une partie des points lumineux nécessaires à la surveillance nocturne du site.