Délibérations

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Affectation des autorisations de programme pluriannuelles aux opérations de Planification, d'Urbanisme, d'Aménagement et du foncier

Résumé

Suite aux créations des opérations - projets DUF 1 à 5 - relatives aux actions menées par la Direction de la Planification, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Foncier, il convient d'en approuver les affectations

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention d’obligations de service public pour la mise à jour du Référentiel à Grande Echelle sur le territoire du département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Les principaux enjeux pour MPM sont les suivants : * Disposer d’une orthophotographie à jour, permettant aux services d’utiliser une donnée juste. * Mettre à jour le Modèle Numérique de Terrain utilisé pour le projet d’aménagement du territoire et les enjeux hydrauliques. * Disposer de données 3D de grande précision afin de modéliser la ville en 3 dimensions. Cette partie présente un grand intérêt pour MPM.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d’investissement « Assainissement - Locaux DEA 2015/2019»

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d’investissement «Eau- Locaux DEA 2015/2019»

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération relative à l'acquisition de matériels et engins pour la propreté de la Communauté Urbaine Marseille 2015-2019

Résumé

Afin de permettre le renouvellement des engins destinés à la propreté, il convient de procéder à une création et affectation de l’autorisation de programme pour un montant de 20 000 000 euros,

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Cassis relative à la mise œuvre, hébergement et exploitation régulière de l’outil logiciel d’instruction des droits du sol

Résumé

Par la présente convention, la communauté urbaine Marseille Provence Métropole s’engage à assurer le déploiement et l’ouverture du service informatique d’instruction du droit des sols pour la commune de Cassis et en garantit l’hébergement ainsi que l’exploitation régulière.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création de l'opération d’investissement "Sausset - Acquisition de parcelle - Réservoir"

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Adhésion de Marseille Provence Métropole à l'Association Internationale des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation 2015.

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Création et affectation d'une opération concernant la participation du budget principal aux travaux de restructuration des quais du Frioul

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Modalités de la participation financière des constructeurs au coût d'équipement de la Zone.