Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention d’obligations de service public pour la mise à jour du Référentiel à Grande Echelle sur le territoire du département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Les principaux enjeux pour MPM sont les suivants : * Disposer d’une orthophotographie à jour, permettant aux services d’utiliser une donnée juste. * Mettre à jour le Modèle Numérique de Terrain utilisé pour le projet d’aménagement du territoire et les enjeux hydrauliques. * Disposer de données 3D de grande précision afin de modéliser la ville en 3 dimensions. Cette partie présente un grand intérêt pour MPM.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d’investissement « Assainissement - Locaux DEA 2015/2019»

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création d’une opération d’investissement «Eau- Locaux DEA 2015/2019»

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération relative à l'acquisition de matériels et engins pour la propreté de la Communauté Urbaine Marseille 2015-2019

Résumé

Afin de permettre le renouvellement des engins destinés à la propreté, il convient de procéder à une création et affectation de l’autorisation de programme pour un montant de 20 000 000 euros,

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Cassis relative à la mise œuvre, hébergement et exploitation régulière de l’outil logiciel d’instruction des droits du sol

Résumé

Par la présente convention, la communauté urbaine Marseille Provence Métropole s’engage à assurer le déploiement et l’ouverture du service informatique d’instruction du droit des sols pour la commune de Cassis et en garantit l’hébergement ainsi que l’exploitation régulière.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création de l'opération d’investissement "Sausset - Acquisition de parcelle - Réservoir"

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Adhésion de Marseille Provence Métropole à l'Association Internationale des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation 2015.

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Création et affectation d'une opération concernant la participation du budget principal aux travaux de restructuration des quais du Frioul

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Modalités de la participation financière des constructeurs au coût d'équipement de la Zone.

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une nouvelle opération pour l'étude et la réalisation des travaux d'aménagement du pôle déchets propreté sur le site de "Rivoire et Carret", 55, rue du Docteur Heckel à Marseille

Résumé

Création d'une nouvelle nouvelle opération pour permettre l'étude et les travaux d'aménagement du site Rivoire et Carret nécessaires au fonctionnement du pôle déchets propreté basé sur le site.