Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Modification des annexes aux Contrats Communautaires Pluriannuels de Développement des communes d'Eguilles, Meyrargues, Saint-Marc-Jaumegarde et Simiane-Collongue
Résumé
Finances
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Jean-François CORNO
Objet
Renouvellement du bail des locaux COMMINDUS - Lot 6
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la conception graphique et numérique de différents supports de communication de la CPA (n°14M024)
Résumé
Commande publique
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation et la surveillance de la déchèterie d'Eguilles et transport des déchets vers les centres de traitement (n°14M046)
Résumé
Commande publique
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer deux marchés relatifs à la fourniture et à l'installation du mobilier du centre de conservation du Musée Granet (n°14M022 et 14M023)
Résumé
Commande publique
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à la construction de l'ouvrage d'art de franchissement de l'A8 (n°13M149)
Résumé
Commande publique
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Autorisation de signer un avenant n°1 au marché de travaux n°13M134 - Lot n°2 : ossature bois - Construction d'un bâtiment accueil/vestiaires/sanitaires pour la piscine de Cabriès
Résumé
Commande publique
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Autorisation de signer un avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre n°2010M024 pour un transfert d'exécution du marché d'un co-traitant - Réserves du Musée Granet
Résumé
Commande publique
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°13M063 d'exploitation et surveillance des déchèteries du Puy-Sainte-Réparade et Venelles - Introduction de prix nouveaux
Résumé
Commande publique
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché n°13M126 de prestation de services pour la fourniture et maintenance de matériels de pré-collecte pour les déchets ménagers - Elargissement de la gamme
Résumé
Commande publique