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Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Modification des annexes aux Contrats Communautaires Pluriannuels de Développement des communes d'Eguilles, Meyrargues, Saint-Marc-Jaumegarde et Simiane-Collongue


Résumé

Finances

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Jean-François CORNO


Objet

Renouvellement du bail des locaux COMMINDUS - Lot 6


Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la conception graphique et numérique de différents supports de communication de la CPA (n°14M024)


Résumé

Commande publique

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation et la surveillance de la déchèterie d'Eguilles et transport des déchets vers les centres de traitement (n°14M046)


Résumé

Commande publique

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à la fourniture et à l'installation du mobilier du centre de conservation du Musée Granet (n°14M022 et 14M023)


Résumé

Commande publique

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la construction de l'ouvrage d'art de franchissement de l'A8 (n°13M149)


Résumé

Commande publique

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché de travaux n°13M134 - Lot n°2 : ossature bois - Construction d'un bâtiment accueil/vestiaires/sanitaires pour la piscine de Cabriès


Résumé

Commande publique

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Autorisation de signer un avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre n°2010M024 pour un transfert d'exécution du marché d'un co-traitant - Réserves du Musée Granet


Résumé

Commande publique

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°13M063 d'exploitation et surveillance des déchèteries du Puy-Sainte-Réparade et Venelles - Introduction de prix nouveaux


Résumé

Commande publique

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché n°13M126 de prestation de services pour la fourniture et maintenance de matériels de pré-collecte pour les déchets ménagers - Elargissement de la gamme


Résumé

Commande publique