Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Hélène LHEN
Objet
Renouvellement des conventions de mise à disposition dans le cadre de la mutualisation de personnel et de moyens relative à la mise en place d'une mission handicap, entre la CPA, la ville d'Aix-en-Provence et son CCAS
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Protocole financier avec le CG 13 - Approbation de la convention de fonds de concours pour le projet de déviation de la Barque
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace/SCOT
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Approbation d'un contrat de co-édition avec les Editions Silvana Editoriale pour le catalogue de l'exposition "Aix antique" au Musée Granet du 6 décembre 2014 au 3 mai 2015
Résumé
Culture
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000 € (exercice 2014)
Résumé
Culture
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de fonds de concours en investissement pour les communes du Tholonet et d'Aix-en-Provence dans le cadre du Plan Patrimoine Communautaire
Résumé
Culture
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'un fonds de concours en investissement dans le cadre du Plan équipements culturels aux communes de Vitrolles, Venelles, Bouc-Bel-Air, Simiane-Collongue et Meyreuil
Résumé
Culture
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Piscines communautaires et lac de Peyrolles-en-Provence - Approbation de conventions types
Résumé
Sports
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Subvention 2012 relative au Projet de Développement des Activités Sportives (PRODAS) - Solde sur le budget 2014
Résumé
Sports
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions
Résumé
Sports
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif aux événements labellisés – Attribution d'une subvention complémentaire à l'association sportive Golf de la Cabre d'Or et approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports