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Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Hélène LHEN


Objet

Renouvellement des conventions de mise à disposition dans le cadre de la mutualisation de personnel et de moyens relative à la mise en place d'une mission handicap, entre la CPA, la ville d'Aix-en-Provence et son CCAS


Résumé

Ressources humaines

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Protocole financier avec le CG 13 - Approbation de la convention de fonds de concours pour le projet de déviation de la Barque


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Approbation d'un contrat de co-édition avec les Editions Silvana Editoriale pour le catalogue de l'exposition "Aix antique" au Musée Granet du 6 décembre 2014 au 3 mai 2015


Résumé

Culture

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000 € (exercice 2014)


Résumé

Culture

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution de fonds de concours en investissement pour les communes du Tholonet et d'Aix-en-Provence dans le cadre du Plan Patrimoine Communautaire


Résumé

Culture

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution d'un fonds de concours en investissement dans le cadre du Plan équipements culturels aux communes de Vitrolles, Venelles, Bouc-Bel-Air, Simiane-Collongue et Meyreuil


Résumé

Culture

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Piscines communautaires et lac de Peyrolles-en-Provence - Approbation de conventions types


Résumé

Sports

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Subvention 2012 relative au Projet de Développement des Activités Sportives (PRODAS) - Solde sur le budget 2014


Résumé

Sports

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Résumé

Sports

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif aux événements labellisés – Attribution d'une subvention complémentaire à l'association sportive Golf de la Cabre d'Or et approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Sports