Délibérations

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise en oeuvre des Pass Transport intermodaux sur le territoire des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d'une subvention à Provence Meeting - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Approbation du règlement intérieur et de la composition des commissions d'attribution des autorisations d'occuper les postes à flot au sein des périmètres de ports communautaires.

Résumé

La Communauté Urbaine a créé 2 commissions d'attribution des autorisations d'occuper un poste à flot dans les ports communautaires, L'une est compétente pour les périmètres de port gérés en régie directe et ceux occupés par les sociétés nautiques, l'autre pour les périmètres dont la gestion est déléguée, Il convient par la présente délibération d'approuver la désignation des membres de ces commissions et leurs réglement intérieur,

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d’une subvention à Provence Promotion pour la réalisation d’une étude de ciblage des marchés et d’un plan de prospection autour du projet Henri Fabre et approbation d'une convention.

Résumé

Dans le cadre du projet Henri Fabre, Provence Promotion, agence de développement économique des Bouches-du-Rhône, a lancé une étude de ciblage des marchés et la réalisation d’un plan de prospection dont le montant s’élève à 50.000 €. Elle sollicite les différents partenaires pour le financement de cette étude selon le plan de financement suivant : - Provence Promotion 20 000 € - Subvention Région 10 000 € - subvention MPM 10 000 € - subvention CPA 10 000 € Il est proposé au Conseil de Communauté de verser une subvention de 10.000 euros à Provence Promotion pour le financement de l’étude.

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public en vue de l'organisation et l'exploitation du Salon Nautique Marseille Provence Métropole en 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'un dégrèvement sur facture d'eau 2013 suite à une fuite sur les installations privées à Gémenos

Objet

Approbation d'une convention pour la participation de Marseille Provence Métropole à l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'année 2015.

Objet

Création d'une opération d'investissement relative aux travaux de réfection et d'aménagements complémentaires du cimetière communautaire de Ceyreste

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Lancement de la concertation préalable en vue de la réalisation de la liaison souterraine Schloesing à Marseille (8ème et 10ème arrondissements).

Objet

Création d'une opération d'investissement relative à des travaux d'aménagement, de réfection et de mise aux normes du stade nautique Cap Provence à Cassis.