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Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’avance de trésorerie avec la SPLA Pays d’Aix Territoires pour la concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté des Vergeras


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de Plan de Campagne – Modification du programme de travaux et approbation de l’avenant n°2 à la convention d’aménagement du chemin des Rigons avec la SPLA Pays d’Aix Territoires


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

ZAC de la Gare à Aix-en-Provence – Résiliation anticipée de la convention de raccordement électrique avec ERDF - Approbation de l’avenant de résiliation


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Zone d’activités de Venelles – Acquisition d’une parcelle auprès de l’EPF pour la création d’une voirie nouvelle sur le secteur de Verdon


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de Plan de Campagne – Acquisition d'une parcelle sur la Commune des Pennes-Mirabeau pour la création d'une voirie nouvelle et constitution d’une servitude de passage au profit de SNCF


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de Plan de Campagne – Constitution de servitudes de tréfonds pour l’aménagement d'un collecteur pluvial sur la Commune de Cabriès


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Zone d'activités de Coudourousse - Acquisition de deux parcelles pour le réaménagement du carrefour giratoire sur la RD96 sises sur la Commune de Meyrargues


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de l’Ensoleillée – Acquisition d'une parcelle pour l’aménagement d’un cheminement piéton sur le Chemin des Piboules sur la Commune d’Aix-en-Provence


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Agriculture

Rapporteur : Bernard RAMOND


Objet

Mise en œuvre de la Convention d’Intervention Foncière (CIF) métropolitaine – Intervention sur les Communes d’Aix-en-Provence, Coudoux, Fuveau, Jouques, La Roque d’Anthéron, Les Pennes-Mirabeau et Trets


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Béatrice BONFILLON


Objet

Approbation d’une subvention spécifique à l’Office de Tourisme de Gardanne pour le développement de nouveaux outils de communication pour la promotion du Territoire du Pays d’Aix


Résumé

Développement économique et emploi