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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 6 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 8 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 9 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 10 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 12 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 13 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention à l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des Pollutions pour développer la connaissance et le suivi de l'état environnemental des milieux et des polluants dans un contexte de mutation industrielle - MGDIS n°12962
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention à l'association ATMOSUD pour la poursuite de la surveillance annuelle Lafarge, le renforcement du dispositif de surveillance territorial - Approbation de deux conventions - MGDIS n°12995,12998
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune du Puy-Sainte-Réparade relative aux travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de l'aménagement de voirie de la rue du Pressoir
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage conclue avec la commune du Puy-Sainte-Réparade relative aux travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre du Projet Urbain Partenarial du Grand Vallat
Résumé