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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de La Ciotat des parcelles cadastrées AO 171, AO 159, AO 291, AO 292 et AP 203 situées chemin de Fardeloup, nécessaires au réaménagement du chemin de Fardeloup à la Ciotat

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Stein et de Monsieur Codaccioni d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 861 B 348, sise 98 Traverse des Fenêtres Rouges à Marseille 13011, en vue de son incorporation dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de parcelles non bâties cadastrées CH 2, 3, 7 et 83 sises Rue Barbaroux à Châteauneuf les Martigues au profit de la SEM IDAMP en vue de la réalisation d'un village d'entreprises

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des époux De Luca d'une emprise à détacher de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée DT 197, située chemin des Rampins à Allauch, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'un ensemble de parcelles de terrains non bâties situées dans les secteurs de la Palun et du Toes à Marignane, appartenant à la commune de Marignane et nécessaires à la mise en œuvre de mesures compensatoires de la Zone d'Aménagement Concerté des Florides

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Mme Breuils de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AP 43 située chemin de Courrens à Châteauneuf-les-Martigues en vue de constituer une réserve foncière visant à sauvegarder et à mettre en valeur des espaces naturels

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Port de Bouc dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des villes de Martigues et Port de Bouc

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un transfert de propriété par la Soleam au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de la clôture de la concession d'aménagement n° 98/432 "La Barasse" à Marseille - Abrogation de la délibération URBA 049-16264/24/BM du 17 juin 2024

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Borjela d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée BC 132 située rue Henri Milhau à Marignane et nécessaire à l'aménagement de l'avenue de Lacanau à Marignane - Abrogation de la délibération URBA-041-14585/23/BM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Clôture du contrat de concession d'aménagement pour la Zone d'Aménagement Concerté Centre-ville de Trets - Quitus de la mission confiée à la SPLA Pays d'Aix Territoires et reddition des comptes

Résumé