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Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l'eau potable conclu avec la Société Eau Marseille Métropole


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de l'exploitation du service public d'alimentation en eau potable conclu avec la SEM pour les communes de Grans et Cornillon-Confoux


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable conclu avec la SEM pour la commune de Ventabren


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif conclu avec la Société Compagnie des Eaux et de l'Ozone (CEO) pour la commune d'Eguilles


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif conclu avec SUEZ pour la commune de Jouques


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation d'un avenant de prolongation au contrat de délégation de service public conclu avec Nouvelle Aire pour l'exploitation du service d'avitaillement au Port de la Pointe Rouge


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation de service public d'assainissement de Cadolive, Saint Savournin, La Bouilladisse, Belcodene, La Destrousse, Peypin avec la SPL L'Eau des Collines


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de concession de service public relatif au service public de l'eau potable conclu avec SAUR pour la commune de Meyreuil


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation de service public d'assainissement de Aubagne, Auriol, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire, Saint Zacharie et Cuges-les-Pins avec la SPL L'Eau des Collines


Résumé