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Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 25 logements locatifs sociaux dénommée "Chemin du Chaland" située 235 Chemin du Chaland à Fos-Sur-Mer


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux dénommée "Jean Mermoz" située Avenue Jean Mermoz à Rognac


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 23 logements locatifs sociaux dénommée "Les Bonnauds" située Quartier Les Bonnauds à Puy-Sainte-Réparade


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA d'un logement social dénommée "Le Clos des Costes" située Chemin des Terres Longues à Venelles


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA d'un logement social dénommée "Patio Arte 2" située Avenue René Cassin à Trets


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Réseau Entreprendre Provence" - Approbation d'une convention - MGDIS n°2574


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Batigère Grand Est pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 32 logements locatifs sociaux dénommée "Les Fabriques Ilot 5B3A" située ZAC des Fabriques - Rue André Allard à Marseille 15ème arrondissement


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 26 logements locatifs sociaux dénommée "Le Mazet des Puits" située Rue Louis Eugène Varlin à Martigues


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 71 logements locatifs sociaux dénommée "Sainte Marthe" située 5 Chemin Sainte-Marthe à Marseille 14ème arrondissement


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement de l'opération d'aménagement de la ZAC de la Plateforme-Clésud et de la ZAC de La Péronne à Miramas


Résumé