Délibérations

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 78.540 € de la Société Nouvelle d'HLM de Marseille (SNHM) pour la "Cité Brogilum" à Fuveau - Réhabilitation de 32 logements (PAM)

Résumé

Finances

Rapporteur : Hélène LHEN

Objet

Renouvellement des conventions de mise à disposition dans le cadre de la mutualisation de personnel et de moyens relative à la mise en place d'une mission handicap, entre la CPA, la ville d'Aix-en-Provence et son CCAS

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Protocole financier avec le CG 13 - Approbation de la convention de fonds de concours pour le projet de déviation de la Barque

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Protocole transactionnel dans le cadre du contentieux portant sur la réhabilitation de l'installation d'assainissement non collectif de la SCI Saint Joseph le Haut à Venelles

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Programmation des achats de la Communauté du Pays d'Aix pour l'année 2015

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de fournitures et services au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix et des communes qui la constituent

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Autorisation de signer un marché relatif au repérage d'amiante et de HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) dans les enrobés avant travaux (n°14M043)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la location courte durée de véhicules spéciaux avec chauffeurs pour la Direction des Collectes (n°14M055)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à l'élimination des déchets ménagers résiduels du secteur sud de la CPA - 2 lots (n° 14M067 et 14M068)

Résumé

Commande publique