Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 06/09/2017
Objet
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marignane
Résumé
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marignane
Arrêté du 06/09/2017
Objet
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marseille
Résumé
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marseille
Arrêté du 06/09/2017
Objet
Autorisation donnée aux membres de la société Nautique Corniche de transiter dans le bassin du port de la Fausse Monnaie
Résumé
Autorisation donnée aux membres de la société Nautique Corniche de transiter dans le bassin du port de la Fausse Monnaie
Arrêté du 05/09/2017
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Patrick Boré, 3ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délégation de fonction de Monsieur Patrick Boré, 3ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Arrêté du 30/08/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Domnin RAUSCHER, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie .
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Domnin RAUSCHER, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie .
Arrêté du 30/08/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.
Arrêté du 30/08/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Domnin RAUSCHER, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.
Arrêté du 30/08/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Gondard, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude GONDARD, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Arrêté du 30/08/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Guillou, Chargé de l'administration métropolitaine du Conseil de Territoire du Pays de Martigues ;
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Guillou, Chargé de l'administration métropolitaine du Conseil de Territoire du Pays de Martigues ;
Arrêté du 30/08/2017
Objet
Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Délégation de signature à Madame Laurence DARDALHON, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence