Délibérations

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Concession d'aménagement pour l’opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis entre la CPA et la SPLA Pays d'Aix Territoires – Agrément d’acquéreur pour l’immeuble sis 26 rue Vinoly (parcelles BV 173 lot 1 et BV 687/637 lots 9 et 10 )

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Concession d'aménagement pour l’opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis entre la CPA et la SPLA Pays d'Aix Territoires – Agrément d’acquéreur pour l’immeuble sis 6 rue des Pénitents (parcelles BV 173 lot 2 et BV 174)

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Autorisation de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune de Cabriès pour la réhabilitation de la route de Grande Campagne

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC Communautaire de Bertoire 2 à Lambesc – Agrément d’acquéreur lot 11, 13 et 13 bis

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC Communautaire de Bertoire 2 à Lambesc – Modification du cahier des charges de cession type

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Extension de la zone d'activités du Val de Durance à Peyrolles-en-Provence – Lancement d'une étude de faisabilité

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession des lots K et K1

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence – Agréments d’acquéreurs des lots 2A, 2B et 7

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du Quartier de Lenfant - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage à la SPLA Pays d'Aix Territoires pour les aménagements de la rue Claude Nicolas Ledoux (RD 59)

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Subvention de fonctionnement à la CLI ITER pour 2014 - Révision du budget prévisionnel

Résumé

Interventions économiques