Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 14/09/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Guillou, Chargé de l'administration métropolitaine du Conseil de Territoire du Pays de Martigues ;
Arrêté du 14/09/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Michel Gacon, Chargé de l'administration métropolitaine du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Michel GACON, Chargé de l'administration métropolitaine du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Arrêté du 14/09/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.
Arrêté du 14/09/2017
Objet
Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence.
Résumé
Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence.
Arrêté du 14/09/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Patrick Canillade , Chargé de la gestion et de l’exploitation des services publics en lien avec la mobilité sur la totalité des territoires des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Martigues, Miramas, Port de Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Saint Mitre les Remparts.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Patrick Canillade , Chargé de la gestion et de l’exploitation des services publics en lien avec la mobilité sur la totalité des territoires des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Martigues, Miramas, Port de Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône et Saint Mitre les Remparts.
Arrêté du 14/09/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Gondard, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Jean-Claude Gondard, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Arrêté du 14/09/2017
Objet
Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais.
Résumé
Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais
Arrêté du 14/09/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.
Arrêté du 13/09/2017
Objet
Désignation des conseillers portuaires des Petits Ports de la Côte Bleu
Résumé
Cet arrêté abroge l'arrêté 17/251/CM
Arrêté du 13/09/2017
Objet
Avenant n°46 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. DE FLORY (EUROFLORY PARC) à Berre l’Etang
Résumé
Avenant n°46 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. DE FLORY (EUROFLORY PARC) à Berre l’Etang