Délibérations

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest

Objet

Arrêté fixant la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

Résumé

Arrêté fixant la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

Objet

Désignation de Monsieur Patrick Boré au sein du Comité de Baie de la Métropole Marseillaise,

Résumé

Désignation de Monsieur Patrick BORE au sein du Comité de Baie de la métropole marseillaise

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Madie les Galinettes, situé 138 quai du port 13002 Marseille, à Madame Delphine Roux

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Madie les Galinettes, situé 138 quai du port 13002 Marseille, à Delphine Roux

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Glacier Marina, situé 16 quai du Port 13002 Marseille, à Alexandre Richard.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Glacier Marina, situé 16 quai du Port 13002 Marseille, à Alexandre RICHARD.

Objet

Déconsignation d'un bien situé 11 rue Jean Roque 13001 Marseille lots n° 4 et 8 au profit de Monsieur Jean-Paul Ben Said et Madame Lucie Chergani.

Résumé

Arrêté de déconsignation d'un bien situé 11 rue Jean Roque 13001 Marseille lots n° 4 et 8 au profit de Monsieur Jean-Paul Ben Said et Madame Lucie Chergani.

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Marseille - Engagement de la procédure de modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) sur la commune de Marseille (inondation par débordement de l'Huveaune et affluents)

Résumé

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Marseille - Engagement de la procédure de modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) sur la commune de Marseille (inondation par débordement de l'Huveaune et affluents)

Objet

Arrêté de réquisition du personnel de la Direction de la Gestion des Equipements de Trafic ( DGET ) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté de réquisition du personnel de la Direction de la Gestion des Equipements de Trafic ( DGET ) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Désignation des maîtres d'oeuvre en vue de la constitution du jury relatif à la réalisation du boulevard Urbain Sud à Marseille section Florian/Verdillon - Construction de deux ouvrages d'art pour le franchissement de l'Huveaune - Avis 71170178

Résumé

Arrêté de désignation de maître d'oeuvre urgent à la signature de Monsieur Bernard JACQUIER

Objet

Abrogation de l'arrêté de délégation de signature de Monsieur Canillade Patrick

Résumé

Abrogation de l'arrêté de délégation de signature de Monsieur Canillade Patrick