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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification du Règlement Intérieur du Crématorium Saint-Pierre

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°2

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération N° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°1

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Activité Concertée Saint Just à Marseille 13 et 14èmes arrondissements - Approbation de l'avenant n°29 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Activité Concertée Capelette à Marseille 10ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°23 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Activité Concertée Vallon Régny à Marseille - Approbation de l'avenant n°17 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Activité Concertée Sainte Marthe à Marseille - Approbation de l'avenant n°17 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de l'opération Interface Vallée de l'Huveaune/îlot Bras d'Or à Aubagne - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Saint Charles à Marseille - Opération "Aménagement des abords de l'hôtel Toyoko Inn" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'établissement public Euroméditerranée - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Institution du Droit de Préemption Urbain Simple et Renforcé sur le périmètre de Marseille-Provence - Correction d'une erreur matérielle sur la délibération URBA-031-13058/22/CM du 15 décembre 2022

Résumé