Délibérations

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Équipements aquatiques - Réforme tarifaire des piscines pour 2015/2016

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Modification de la délibération cadre relative à la politique sportive communautaire au titre du soutien au sport de haut niveau

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Soutien au Centre de Formation du Pays d'Aix Université Club Handball - Attribution d'une subvention à l'association PAUCH et approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Election des membres du jury pour le concours de maîtrise d'œuvre pour la restructuration de la piscine de Lambesc

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Soutien au sport collectif de haut niveau 2015 - Attribution de subventions aux clubs éligibles de haut niveau et approbation de conventions d'objectifs type

Résumé

Sports

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions pour l'exercice 2015 au Ballet Preljocaj et au Festival International d'Art Lyrique

Résumé

Culture

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Protocole transactionnel dans le cadre du contentieux portant sur la réhabilitation de l'installation d'assainissement non collectif de la SCI Saint Joseph le Haut à Venelles

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Programmation des achats de la Communauté du Pays d'Aix pour l'année 2015

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de fournitures et services au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix et des communes qui la constituent

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Autorisation de signer un marché relatif au repérage d'amiante et de HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) dans les enrobés avant travaux (n°14M043)

Résumé

Commande publique