Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avance de trésorerie à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réhabilitation du centre ancien de Trets sur l'exercice 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avance de trésorerie à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la rénovation du cœur de ville de Pertuis sur l'exercice 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avance de trésorerie à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson sur l'exercice 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Comptabilité - Approbation des durées d'amortissement et des catégories de biens

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Comptabilité - Approbation des durées d'amortissement et des catégories de biens pour le Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Délibération cadre fixant le taux d'indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs d'avances et de recettes

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la CPA à la Commission de Suivi de Site pour la poursuite d'exploitation de la centrale de Provence à Gardanne et Meyreuil

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation d'un représentant de la CPA au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte de l'Etoile

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Association départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône pour la saison 2014-2015

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Renouvellement de la convention de services avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône

Résumé

Ressources humaines