5025 résultat(s)

Arrêté du 15/02/2018

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Didier khelfa 12 ème Vice-Président du Conseil de la Métropole

Résumé

Délégation de fonction de Monsieur didier khelfa 12 ème Vice-Président du Conseil de la Métropole

Arrêté du 15/02/2018

Objet

Abrogation de l'arrêté de délégation de fonction de Monsieur Jean Montagnac

Résumé

Abrogation de l'arrêté de Monsieur Jean Montagnac

Arrêté du 15/02/2018

Objet

Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Extension de la carrière de Sainte-Marthe

Résumé

Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Extension de la carrière de Sainte-Marthe

Arrêté du 09/02/2018

Objet

Délégation de fonction à Madame Martine Césari - Abrogation de l'arrêté 16/116/CM - Nouvelle délégation

Résumé

Délégation de fonction à Madame Martine Césari - Abrogation de l'arrêté 16/116/CM - nouvelle délégation

Arrêté du 08/02/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public du 15 mai 2018 au 8 juillet 2018, pour le kiosque à journaux situé 16 rue de la République 13001 Marseille à l'Association Festival de Marseille

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public du 15 mai 2018 au 8 juillet 2018, pour le kiosque à journaux situé 16 rue de la République 13001 Marseille à l'Association Festival de Marseille

Arrêté du 07/02/2018

Objet

Réouverture aire d'accueil gens du voyage St Menet

Résumé

Réouverture aire d'accueil gens du voyage St Menet

Arrêté du 07/02/2018

Objet

Enquête publique relative à la Modification 4 du Plan Local d'Urbanisme de Marseille et du Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) sur la commune de Marseille (inondation par débordement de l'Huveaune et ses affluents)

Arrêté du 02/02/2018

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de la SCI MACLAI de la somme de 1 100 000 euros Quartier Bricard à Marignane.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de la SCI MACLAI de la somme de 1 100 000 euros Quartier Bricard à Marignane.

Arrêté du 01/02/2018

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°02-192/CC pour le kiosque à journaux situé 207 avenue du Prado 13008, à Julie Lecoeur.

Résumé

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°02-192/CC pour le kiosque à journaux situé 207 avenue du Prado 13008, à Julie Lecoeur.

Arrêté du 01/02/2018

Objet

Habilitation de l’Association Départementale de Vaucluse pour la Sauvegarde de l’Enfance à l’Adulte (ADVSEA) pour la mise en œuvre sur le territoire de Pertuis d’actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu

Résumé

Habilitation de l’Association Départementale de Vaucluse pour la Sauvegarde de l’Enfance à l’Adulte (ADVSEA) pour la mise en œuvre sur le territoire de Pertuis d’actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu