Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Election des membres du jury pour le concours de maîtrise d'œuvre pour la restructuration de la piscine de Lambesc
Résumé
Sports
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport collectif de haut niveau 2015 - Attribution de subventions aux clubs éligibles de haut niveau et approbation de conventions d'objectifs type
Résumé
Sports
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions pour l'exercice 2015 au Ballet Preljocaj et au Festival International d'Art Lyrique
Résumé
Culture
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Robert CHARDON
Objet
Rapport sur la situation en matière de développement durable à la CPA
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Vote du taux 2015
Résumé
Contrôle de gestion et fiscalité
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Assujettissement partiel de la CPA à la TVA fiscale pour le Centre d'enfouissement des déchets de l'Arbois - Fixation de la clé de répartition
Résumé
Contrôle de gestion et fiscalité
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°3 - Budget Général 2014
Résumé
Finances
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°3 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains 2014
Résumé
Finances
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget primitif 2015 - Vote du Budget Général
Résumé
Finances
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget primitif 2015 - Vote du Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Résumé
Finances