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Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association ARPA (Association du restaurant du petit Arbois) et paiement de la cotisation 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Tanghost", pour l'action Festival de musique de chambre "Coté cour" - Approbation d'une convention - MGDIS n°2663

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société MAN Truck & Bus France

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Théâtre et chansons" pour le fonctionnement global de l'association - Approbation d'une convention - MGDIS n°2755

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Reversement du fond de concours départemental à l'association "Réussir Provence" au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec l'Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest Provence pour la réalisation des travaux de dévoiement et d'extension du réseau d'adduction d'eau potable au lieu dit Fanfarigoule sur la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec l'Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest Provence pour la réalisation des travaux de remplacement d'une canalisation d'eaux usées et la création du réseau d'eaux usées pour le raccordement à l'ETAMAT - Chemin de Calameau - ZAC de la Peronne sur la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec ESID LYN pour la réalisation de travaux pour l'évacuation des eaux usées sur le domaine ferroviaire civil en aval de l'emprise militaire "Etablissement principal Provence méditerranée" situé sur la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Salon VivaTechnology du 14 au 17 juin 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "JH Font Saulière" pour l'organisation de la 5ème édition du Festival "Jazz sous les étoiles"- Approbation d'une convention - MGDIS n°2591

Résumé