Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'aides financières relatives au projet de restructuration des caves coopératives de la Communauté du Pays d'Aix - Cave de Venelles

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Halle de producteurs « Terres de Provence » - Bilan de l'édition 2014 et principe de reconduction de la 6ème édition en 2015

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions avec l’État d'une part et la commune d'Aix-en-Provence et l'association « APACA – Aix en ville » d'autre part au titre de la tranche 1 du FISAC de la commune d’Aix-en-Provence

Résumé

Commerce et artisanat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Dispositif d'aides à la rénovation énergétique des logements privés

Résumé

Environnement

Rapporteur : Mireille JOUVE

Objet

Mise en œuvre d'aides et leurs modalités d'attribution pour la réalisation de documents de gestion et de travaux forestiers en forêt privée

Résumé

Forêt

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association IE 13 pour la réalisation de chantiers forestiers d'insertion en 2015

Résumé

Forêt

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois - Exploitation - Tarifs appliqués aux particuliers pour l'année 2015

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Équipements aquatiques - Réforme tarifaire des piscines pour 2015/2016

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Modification de la délibération cadre relative à la politique sportive communautaire au titre du soutien au sport de haut niveau

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Soutien au Centre de Formation du Pays d'Aix Université Club Handball - Attribution d'une subvention à l'association PAUCH et approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports