Délibérations

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et ses annexes

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Objet

Arrêté de réquisition du personnel de la Direction de la Gestion des Equipements de Trafic ( DGET ) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Abrogation de l'arrêté n°17/328/CM du 27 septembre 2017 relatif à la délégation de signature de Monsieur Christian Boucherie

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement la Chope D'or, situé 32 quai du Port 13002 Marseille, à la SARL Magère, représentée par Marc Magère

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement la CHOPE D'OR, situé 32 quai du Port 13002 Marseille, à la SARL MAGERE, représentée par Marc MAGERE

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 325 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 325 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public du kiosque alimentaire situé 1 place Bernard Cadenat à Marseille, à la SARL Snack du Marché représentée par Amirouche Mehoud

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public du kiosque alimentaire situé 1 place Bernard Cadenat 13003 Marseille, à la SARL Snack du Marché représentée par Amirouche MEHOUD

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Peres, en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Laurent Peres, Chargé de la Direction Générale Adjointe des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Chargé de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Stratégie environnementale, Plan climat, Prévention des risques, sports et équipements sportifs, culture et équipements culturels

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Chargé de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Stratégie environnementale, Plan climat, Prévention des risques, sports et équipements sportifs, culture et équipements culturels