Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Comptabilité - Approbation des durées d'amortissement et des catégories de biens

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Comptabilité - Approbation des durées d'amortissement et des catégories de biens pour le Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Délibération cadre fixant le taux d'indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs d'avances et de recettes

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la CPA à la Commission de Suivi de Site pour la poursuite d'exploitation de la centrale de Provence à Gardanne et Meyreuil

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation d'un représentant de la CPA au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte de l'Etoile

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Association départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône pour la saison 2014-2015

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Renouvellement de la convention de services avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avancement de grade - Fixation des ratios promus/promouvables

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Nouvelle grille tarifaire des réseaux de transport urbain de la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Définition des critères de l'aide de la Communauté du Pays d'Aix en faveur de l'achat de vélo à assistance électrique

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures