Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget primitif 2015 - Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Général

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget primitif 2015 - Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Annexe des Transports Publics Urbains

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget primitif 2015 - Ouverture d'AP/CP sur le Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Dotation de Solidarité Communautaire 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Rapport sur l'état et l'évolution de la dette - Délégation d'attribution du Conseil de Communauté au Président en matière d'emprunt, de gestion de la dette et de gestion de la trésorerie

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avance de trésorerie à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC de la Bertoire à Lambesc sur l'exercice 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avance de trésorerie à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC de la Burlière à Trets sur l'exercice 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avance de trésorerie à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réhabilitation du centre ancien de Trets sur l'exercice 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avance de trésorerie à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la rénovation du cœur de ville de Pertuis sur l'exercice 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avance de trésorerie à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson sur l'exercice 2015

Résumé

Finances