Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat d'études pour l'actualisation du dossier de réalisation de la ZAC du Petit-Arbois à Aix-en-Provence, confié à la SPLA "Pays d'Aix Territoires"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une subvention globale à l'association SudAnim au titre du soutien à la filière cinéma d'animation pour l'exercice 2023 - MGDIS n°5545
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la subvention attribuée par la Région Sud dans le cadre du dispositif Smart Sud Territoires pour l'opération de Préfiguration de Smart Territoire
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'extension du parking relais de la Fourragère à Marseille (12ème arrondissement)
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la création du parking relais la Boiseraie à Marseille (12ème arrondissement)
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la modification des statuts de la Société du Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale (SCP)
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Création d'un dépôt de Bus à La Ciotat"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la réparation de l'ouvrage d'art Saint-Pierre à Marseille (12ème arrondissement)
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l'extension du réseau de tramway Nord-Sud de Marseille - Deuxième Phase
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Modernisation du dépôt de bus de la RTM Arenc à Marseille"
Résumé