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Arrêté du 22/05/2018

Objet

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 des sites FR 9301605 de Montagne Sainte Victoire - Forêt de Peyrolles - Montagne des Ubacs - Montagne d’Artigues, et FR 9310067 - Montagne Sainte Victoire.

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 des sites FR 9301605 de Montagne Sainte Victoire - Forêt de Peyrolles - Montagne des Ubacs – Montagne d’Artigues, et FR 9310067 - Montagne Sainte Victoire.

Arrêté du 22/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Madame Sylvia Barthélémy, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Madame Sylvia Barthélémy, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Madame Maryse Joissains Masini, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Madame Maryse JOISSAINS MASINI, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Jean MONTAGNAC, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Interdiction d’accès et de circulation des piétons sur la digue de l’espace Voiles Légères du port de la Pointe-Rouge.

Résumé

Interdiction d’accès et de circulation des piétons sur la digue de l’espace Voiles Légères du port de la Pointe-Rouge.

Arrêté du 17/05/2018

Objet

Arrêté de réquisition du personnel de la Direction de la Gestion des Equipements Trafic (DGET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence