Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Robert CHARDON
Objet
Rapport sur la situation en matière de développement durable à la CPA
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Vote du taux 2015
Résumé
Contrôle de gestion et fiscalité
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Assujettissement partiel de la CPA à la TVA fiscale pour le Centre d'enfouissement des déchets de l'Arbois - Fixation de la clé de répartition
Résumé
Contrôle de gestion et fiscalité
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°3 - Budget Général 2014
Résumé
Finances
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°3 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains 2014
Résumé
Finances
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget primitif 2015 - Vote du Budget Général
Résumé
Finances
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget primitif 2015 - Vote du Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Résumé
Finances
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget primitif 2015 - Vote du Budget Annexe de l'Aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget primitif 2015 - Vote du Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Résumé
Finances
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget primitif 2015 - Création et vote du Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (S.P.E.D.)
Résumé
Finances